5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - secteur Nord - véhicules légers
Description : Lot 1 - secteur Nord - véhicules légers
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75242000 Services d'ordre et de droit publics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75242000 Services d'ordre et de droit publics
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'intervention
5.1.11 Documents de marcher
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:français
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Date limite de réception des offres:27/12/2024à 17:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal administratif de Versailles
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002
Titre:Lot 2 secteur Nord - poids lourds
Description:Lot 2 secteur Nord - poids lourds
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
Nomenclature supplémentaire(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
5.1.2Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/07/2025
Date de fin de durée:30/06/2031
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9Critères de sélection
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
5.1.10Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Qualité de l'intervention
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:français
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Date limite de réception des offres: 27/12/2024 à 17:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal administratif de Versailles
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003
Titre:Lot 3 - secteur Sud - véhicules légers
Description:Lot 3 - secteur Sud - véhicules légers
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
Nomenclature supplémentaire(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
5.1.2Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2031
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9Critères de sélection
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
5.1.10Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Qualité de l'intervention
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:français
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Date limite de réception des offres:27/12/2024à 17:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot:LOT-0004
Titre:Lot 4 secteur Sud - poids lourds
Description:Lot 4 secteur Sud - poids lourds
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
Nomenclature supplémentaire(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
5.1.2Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/07/2025
Date de fin de durée:30/06/2031
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9Critères de sélection
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
5.1.10Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Qualité de l'intervention
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:27/12/2024à 17:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal administratif de Versailles
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005
Titre:Lot 5 secteur Est - véhicules légers
Description:Lot 5 secteur Est - véhicules légers
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
Nomenclature supplémentaire(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
5.1.2Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/07/2025
Date de fin de durée:30/06/2031
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9Critères de sélection
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
5.1.10Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Qualité de l'intervention
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:français
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Date limite de réception des offres:27/12/2024à 17:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal administratif de Versailles
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006
Titre:Lot 6 secteur Est - poids lourds
Description:Lot 6 secteur Est - poids lourds
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
Nomenclature supplémentaire(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
5.1.2Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/07/2025
Date de fin de durée:30/06/2031
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9Critères de sélection
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
5.1.10Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Qualité de l'intervention
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:français
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Date limite de réception des offres:27/12/2024 à 17:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal administratif de Versailles
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007
Titre:Lot 7 secteur Ouest - véhicules légers
Description:Lot 7 secteur Ouest - véhicules légers
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
Nomenclature supplémentaire(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
5.1.2Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/07/2025
Date de fin de durée:30/06/2031
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9Critères de sélection
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
5.1.10Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Qualité de l'intervention
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:français
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Date limite de réception des offres:27/12/2024 à 17:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui traite les offres:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008
Titre:Lot 8 secteur Ouest - poids lourds
Description:Lot 8 secteur Ouest - poids lourds
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
Nomenclature supplémentaire(cpv):75242000Services d'ordre et de droit publics
5.1.2Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/07/2025
Date de fin de durée:30/06/2031
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9Critères de sélection
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
5.1.10Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Qualité de l'intervention
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:français
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Date limite de réception des offres:27/12/2024à 17:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:SEC GENERAL COMMUN DEPART ESSONNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal administratif de Versailles